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L'atelier du joaillier
Informations légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN, articles 6-III-1 et 19), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement de ce site.

Dernière mise à jour : 17 juin 2026

01

Éditeur du site

L'atelier du joaillier
Jean-Marc MAINI, entrepreneur individuel (EI)
1 rue des Pêcheurs
20110 Propriano · Corse-du-Sud, France

Email : bijouxpropriano@gmail.com
Téléphone : 04 95 51 21 01

Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
SIRET : 440 178 515 00027
N° TVA intracommunautaire : FR61440178515

02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Jean-Marc MAINI, en qualité de représentant légal de L'atelier du joaillier.

03

Hébergement

Ce site est hébergé par :

o2switch
222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

04

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site textes, photographies, illustrations, graphismes, vidéos, logos, marques, designs et la structure générale est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Tous droits réservés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de L'atelier du joaillier, sauf exceptions prévues à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

05

Crédits photographiques

Les photographies de bijoux et d'atelier publiées sur ce site sont la propriété de L'atelier du joaillier, sauf mention contraire.

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Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour régulièrement. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur veillera à les signaler par email : bijouxpropriano@gmail.com.

L'atelier du joaillier ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées.

07

Droit applicable & juridiction

Le présent site, son contenu et ses conditions d'utilisation sont soumis au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.